Avenir des clubs et associations

Bonjour
Aujourd'hui  je me suis  rendu au local de mon club qui se situe  dans  une maison des associations ; dans le hall d entrée, nous disposons  de casiers pour le courrier.
Surprise  ce jour ,tout le monde avait une enveloppe  estampillée 'Trésor Public" au titre de la taxe d habitation !!!
Notre président se rend aussitôt  en mairie pour obtenir des explications ; il nous a été  répondu que des  agents des impôts  avaient constate
Que le public n avait pas accès  librement au local des associations ,qui n était donc réserve qu aux adhérents et de ce fait redevable de la taxe d habitation !
Comme  beaucoup de clubs  ,nous avons des horaires de fonctionnement  et ne pouvons  être  24/24h sur place
D ailleurs  la municipalité  nous impose ses horaires (8H30/20H. fermeture  les dimanches  et fêtes )
Le couperet  est tombé, il faut payer.L année dernière la commune  avait réglé  la note aux impôts, cette année, c'est Niet!,
Donc,l'avenir  des petites associations  dont nous faisons partie  ,s'assombrit  
Avec  assurance associative ,cela va nous obliger à  augmenter nos cotisations  (x4)et sûrement  décourager  ajusté titre,nos membres
Cela  va nous amener à réfléchir  sur le devenir du club et je pense que de nombreuses  associations  vont faire,dans l'avenir, les frais  des restrictions  budgétaires .
Cela  me déçoit beaucoup, car comme toutes associations, nous avons  donné  beaucoup de nous bénévolement  et avons l impression
Que l on veut notre mort!
L avenir (proche) nous le dira
Alain

Voila un témoignage intéressant...
Du coup je viens d'aller lire un peu sur le net : https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F1048
Surprenant, mais conforme à la réglementation.  

Et oui , tout est écrit,! Moralité ,il faut squatter son club (faite les 3/8,chacun son tour avec conjoints ,enfants....chiens🐶
....)pour pouvoir accueillir le public!

Il faut peut-être mettre l'adresse officielle du club chez un membre, c'est semble t-il un motif d'éxonération, et voir pour avoir le local actuel comme "annexe".

Dans le même registre, les autoentrepreneurs ont eu la même mésaventure il y a deux ans...

Avec à la clef deux taxes d'habitation à la même adresse (ou 3 si les deux conjoints sont autoentrepreneurs)

il faut tout domicilier dans une caravane, en changeant d'adresse tous les 6 mois...

C'est fabuleux ce que le Social est capable de détruire.

Ben oui... le changement c'est... maintenant....On vous l'avait dit.

Blague à part, notre pays est juste consternant pour ça, entre-autres : l'art et la manière de flinguer littéralement toute entreprise personnelle, de tuer dans l'oeuf toute envie d'essayer, de construire, de proposer, l'art et la manière de réduire à néant les bonnes volontés et l'esprit d'initiative.  Et je ne pense pas la chose qu'en terme " d'entreprise professionnelle", ça c'est connu, mais j'y inclus bel et bien toute forme d'entreprise, quelque soit sa nature, sa forme ou sa finalité.

Quand est-ce que ça va s'arrêter cet énorme merdier administratif ?
Quand est-ce qu'on va repasser au mixeur cet immonde mille-feuille fiscal rouleau compresseur, aux mille et un motifs d'exonération dont seuls les fins connaisseurs du droit fiscal se désembourbent ?
Quand est-ce qu'on va enfin se réveiller et déraciner pour de bon ces mauvaises herbes que nos gouvernants successifs ont planté dans la gigantesque serre à impôts de toutes sortes qu'est devenu notre pays ?
Pfff... Y'en à marre...marre...marre...

Notre machine à pressurer a flingué les commerçants (de train entre-autres), elle flingue a petit feu les clubs et les associations (de train entre-autres), elle flingue nos porte-feuilles (tous) du matin au soir.

Consolation : si on devait exporter ce savoir-faire unique au monde, on serait au moins à 25% de croissance. Si...

yoda69,
profondément dégouté, qui connait aussi ce même pb avec d'autres associations (réseaux de santé pour personnes en fin de vie) confrontées à la même aberration et qui ne peuvent plus faire face. On marche sur la tête dans ce pays.

Bravo pour les constats que tous faisons. Mais avez vous un plan d'action ?

Davinci a écrit:

Bravo pour les constats que tous faisons. Mais avez vous un plan d'action ?

1° La révolution, la guillotine, et le VOTE, personnellement je serais plus pour la révolution

Bonjour à Tous.
Je suis président de train Touraine 160 à joué les tours.
Pour nous, réunion 1 fois par mois pour se voir, mais pas de local attitré . la mairie nous prête une salle de réunion. donc pas de charge, pas de contraintes ( nettoyages , permanences, ....) seule une assurance pour l'association.
Cette façon de fonctionner convient à nombre d'entre nous ( HO, N ou Z et même figurines). Je pense que c'est une solution.
On a organisé une expo en octobre 2015 et cela a marché super. Donc on peut s'épanouir au sein d'une association sans en avoir les inconvénients.
Ce que disent Joda et Raalovely est juste.
En fait, il faudrait faire un référendum pour savoir si oui ou non on peut faire la révolution.
J Y P

Météor a écrit:

Il faut peut-être mettre l'adresse officielle du club chez un membre, c'est semble t-il un motif d'éxonération, et voir pour avoir le local actuel comme "annexe".

A priori, cela ne marchera pas. Chaque bâtiment est connu des services fiscaux, et ses différentes parties (exemple plusieurs salles avec plusieurs associations ou entrerises) représentent des subdivisions fiscales. Chaque subdivision fiscale est attribuée à un détenteur qui se prend les taxes afférentes sur les pompes.

Cela ressemble grosso modo au mécanisme des particuliers qui reçoivent les impôts locaux des résidences secondaires alors que ce n'est pas leur domicile.

Cela a toujours été comme ça (du moins depuis les années 50) et la seule différence, c'est que votre mairie a informé les services des impôts sur les réels utilisateurs des locaux, afin de ne plus payer à votre place.

Je vous suggère de vous rapprocher de votre mairie, car on peut imaginer qu'elle fasse la même chose pour l'électricité ou le chauffage... si la baisse des dotations continue.

Voir un loyer, comme plusieurs associations de ma connaissance.

En résumé, l'état n'a rien à voir dans vos problèmes car rien n'a changé depuis 50 ans sur ce point.

La solution est une adresse sur un terrain non bâti dans un localité qui ne SURtaxe pas le foncier non bâti...

Une caravane ou un mobile homme que l'on déplace au moins une fois tous les 6 mois est la seule solution pur ne pas payer d'impôts locaux.

Sinon comme train Touraine 160 qui oblige à amener et remporter systématiquement nos trains, outils et modules à chaque réunion.

Bref ça finira par des réunions de copains modélistes chez l'un ou chez l'autre (pas au café du coin...j'ai connu!) et plus s'association donc plus d'expo.

N_France a écrit:

La solution est une adresse sur un terrain non bâti dans un localité qui ne SURtaxe pas le foncier non bâti...

Une caravane ou un mobile homme que l'on déplace au moins une fois tous les 6 mois est la seule solution pur ne pas payer d'impôts locaux.

Nonobstant le fait que ta solution est totalement irréaliste, il semble que tu fasses une confusion entre Taxe d'Habitation et taxe Foncière. C'est de TH dont parles BB15024.

Du temps ou je bossais à Bercy, même les énarques les plus créatifs n'étaient pas assez barge pour concevoir la notion de "taxe d'habitation sur du foncier non bâti". Sauf à considérer les taupes, les lombrics et autres lapins de garenne en tant que contribuable

Tu viens de lever un lièvre.... pourtant certains habitent dans des cages à lapins et paient pour cela.
pour le lombric, je ne desespère pas de leur trouver une taxe pour traitement des résidus urbains.
J Y P

- Je ne dirai rien sur la " révolution " préconisée par certains, mais ne pas oublier que celles passées ont simplement mis en place une bourgeoisie qui n'avait pas pignon sur rue, et qui aujourd'hui, fait la pluie et le beau temps. Ne pas oublier que les vrais révolutionnaires, les pauvres, se font massacrer (révolte des Canuts à Lyon ) et que les pseudos se retrouvent au Parlement Européen entre autre. Cette parenthèse pour dire que les associations de toutes sortes vont subir un grand coup de rabot sous peu, et que le petit train est le moindre de leur soucis. Les futures élections qui arrivent sont le point de départ des arrêts de subventions pour pas mal d'associations. Il va donc falloir s'organiser autrement. Merci

.

Pour qu'il y ai Taxe d'habitation ,il faut qu'il y ai habitation donc possibilité d'habiter
S'il n'y a pas d'arrivé d'eau et de sanitaire , la taxe n'est pas percevable donc meme si c'est un retour en arrière , la caravane ou camping car est une solution
Le gros problème c'est si réseau de club il y a , les réunions de club peuvent se faire chez les membres a tour de rôle , mais pour travailler et faire des essais sur un réseau , tout le monde n'a pas un séjour de 60 m2 ou plus
Ces braves gens qu'on a élue ( il parait ) , nous suceront jusqu’à la moelle pour dilapider notre argent mais sans jamais s'attaquer aux dépenses .....aux abus , enfin de faire une gestion de " Bon père de famille "

Bonjour,

Etant dans de plein pied dans le monde du Sport et donc des associations qui vont avec il y a une parade toute simple et elle me concerne en premier lieux.
Je m'explique :
M'occupant d'un complexe sportif au titre  de gardien et le fait que le local de tel ou tel asso n'est pas disponible deviens caduque du fait de ma présence, car j'ai mandat pour palier à la carence des membres ce qui induit une présence ou une accésibilité permanente au lieux,mais tout ceux qui ont ma fonction n'accepte pas forcèment ce rôle mais pour ma part, c'est une résurgence de mon passé hôtelier.
De plus vous avez le droit demander si une visite des agents du fisc est passé au heure d'ouverture de l'assos si ce n'est pas le cas,il y a abus d'autorité car vos créneaux ne sont pas ceux des fonctionnaires de l'état.

Mais je sais que maintenant dans beaucoup de Mairie un concièrge est un dinosaure en voie d'extinction.
A+

RE 460 a écrit:

Ces braves gens qu'on a élue ( il parait ) , nous suceront jusqu’à la moelle pour dilapider notre argent mais sans jamais s'attaquer aux dépenses .....aux abus , enfin de faire une gestion de " Bon père de famille "

j'en sais quelque chose car la première chose qu'ils font au premier conseil c'est d'augmenter leur indemnités de fonctionnement et de représantations et pour un pneu de vélo il faut 3 devis et tu n'est pas sur de l'avoir,car cela est hors budget(du vécu).
A+

Ah le boycott ... Oui c'est vrai, c'est interdit par la loi, sauf quand on l'appelle autrement... (vous avez dit "abstention" ???). Pas moi en tous cas !!!

RE 460 a écrit:

Ces braves gens qu'on a élue ( il parait ) , nous suceront jusqu’à la moelle pour dilapider notre argent mais sans jamais s'attaquer aux dépenses .....aux abus , enfin de faire une gestion de " Bon père de famille "

C'est très bien de râler, mais il faut préciser que les règles critiquées dans ce post ont été établies du temps de Vincent Auriol, René Coty et Charles de Gaulle!

Je ne suis pas sur qu'il y ait beaucoup de personnes sur ce forum qui votaient à l'époque ...

Si vous me voyez assez peu compatissant sur les malheurs de nos clubs de modélisme ferroviaire, c'est que j'ai vu disparaître tous les dispensaires municipaux, qui avait un rôle social "un poil plus important" dans l'indifférence la plus totale ...

- D'où la nécessité d'entretenir un forum comme le nôtre en y apportant des critiques et avis constructifs, en partageant notre passion, nos photos, nos propositions, en faisant évoluer notre hobby afin qu'il ne disparaisse pas.

- Quant un gouvernement décide de fermer les vannes, la culture trinque en premier, puis le sport, tout ce qui est facile à supprimer car pas de déflagration sociale en vue.

Le regroupement peut être une solution.
une seule association pour l'ensemble des activités en un sel lieu ? reportant la charge sur l'ensemble des adhérents. Cela existe. Mais je pense aussi aux club sportifs, aux locaux syndicaux, sociaux ( style resto du cœur) car j'ignore si jusqu'ici ils payaient une quelconque taxe. OK pour nous, OK pour les autres et on regarde ce qui se passe
J Y P

- Il faut un local à disposition. Quel lieu ensuite ? Quelle participation demandée aux membres ? Quels statuts juridiques ?

- Exemple concret :

- Si je le veux, je peux proposer un rassemblement dans le centre de la France car j'ai un garage non aménagé d'une surface de 63 M2 avec l'électricité. Notre seconde maison étant un gîte rural, je n'ai pas obligation de louer mon garage, je peux donc faire ce que je veux. Evidemment je ne me lance pas dans une aventure sans avoir pris mes précautions mais je peux proposer ma participation pour que certains et certaines puissent se retrouver.

- Alors, Quels statuts dois-je avoir ? Quelles contraintes ? Quels risques juridiques sachant que je le propose bénévolement quand je suis sur place, c'est à dire pendant les périodes de vacances scolaires ? Quelles assurances aussi ?

- Le débat est ouvert à présent. Bruno

Ben faut bien payer les augmentations que les politiques se donnent, et ne rien f----e de leurs journées.
Et une certaines de leur politique, nous coûte une fortune.
Enfin on ne peut faire qu''une chose , pleurer.
Mais ce genres de propos est interdits sur notre forum, mais bon cela soulage à défaut de consoler.
Maintenant laissons la parole aux trains

JPGO a écrit:

RE 460 a écrit:

Ces braves gens qu'on a élue ( il parait ) , nous suceront jusqu’à la moelle pour dilapider notre argent mais sans jamais s'attaquer aux dépenses .....aux abus , enfin de faire une gestion de " Bon père de famille "

C'est très bien de râler, mais il faut préciser que les règles critiquées dans ce post ont été établies du temps de Vincent Auriol, René Coty et Charles de Gaulle!

Je ne suis pas sur qu'il y ait beaucoup de personnes sur ce forum qui votaient à l'époque ...

Si vous me voyez assez peu compatissant sur les malheurs de nos clubs de modélisme ferroviaire, c'est que j'ai vu disparaître tous les dispensaires municipaux, qui avait un rôle social "un poil plus important" dans l'indifférence la plus totale ...

A ma connaissance les dérives qu'on dénoncent sont arrivé bien après De Gaule qui trouvait normal de payer ces notes d’électricité et eau dans ces appartements a l’Élisée
Pas encore de TVA et une fiscalité supportable ,avec surtout la possibilité d'entreprendre et a force de travail , pouvoir réussir a faire quelque chose avec des emploies a la clef
Maintenant , bonne chance aux jeunes pour faire quelque chose dans ce qu'est devenu ce pays , une usine a taxes , impôt et charges diverses et variées
Une administration éléphantesque qui pense que em......r le contribuable est ca fonction première ,voir unique