REGLEMENT DU FORUM DU N du 20/09/2013

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU FORUM "le-forum-du-n.1fr1.net"
 
PRÉAMBULE
 
Les présentes conditions générales décrivent les règles dans lesquelles s'effectuent les contributions au forum de discussion pour l'inscrit (ci-après dénommé le "membre"), et le fournisseur-hébergeur de forums de discussion, le-forum-du-n.1fr1.net.
Toute inscription au forum de discussion vaut acceptation pleine et entière de ces conditions.
 
1 - INSCRIPTION
 
L'inscription Forum du N nécessite une adresse électronique valide qui est utilisée pour l’activation du compte, en cas de retour pour « adresse invalide » le compte est supprimé. En cas de modification de cette adresse, l'utilisateur est tenu d'en informer l'administration du forum par E-mail à forumdun@yahoo.fr.
Si le pseudo choisi devait contrevenir aux bonnes mœurs ou risquer de nuire à la bonne tenue du forum, la modération pourra le refuser sans avoir à se justifier.
 
2 - UTILISATION
 
2.1 - Le contenu des messages de ce forum ne doit pas être : injurieux, obscène, vulgaire, diffamatoire, menaçant, sexuel ou susceptible de violer les lois existantes. Procéder autrement peut conduire l'utilisateur à être banni immédiatement de façon permanente. Auquel cas le Fournisseur d'Accès à Internet (FAI) de l'utilisateur en sera informé. Dans ce but, l'adresse IP de chaque message est enregistrée. Les attaques personnelles et les propos manifestement polémiques ne sont pas non plus autorisés. Diffuser des renseignements d'ordre personnels et/ou confidentiels sur d'autres membres et ce, sans leur accord, est strictement prohibé et passible de sanctions, de même que la diffusion de tout ou partie de messages personnels. Si vous estimez avoir reçu un message personnel injurieux ou diffamatoire, vous pouvez le transmettre à l'équipe de Modération qui en avisera.
Les sujets abordés doivent être en rapport avec le thème du forum où ils sont postés. Les dérives graves et volontaires dans un sujet ferroviaire seront supprimées sans avertissement, les récidives seront sanctionnées. Les discussions à caractère politique, religieux ou ethnique ne sont pas acceptées sur le forum. L'ouverture de sujets concernant les litiges d'ordre personnels avec des professionnels est fortement déconseillée et est sujette à suppression ou verrouillage.
 
Orthographe et langue française : Il faut garder à l'esprit que la maîtrise de l’orthographe et de la grammaire ne sont pas également partagés par tous, et que nous accueillons avec fierté des intervenants dont le Français n'est pas la langue d'origine. A ce titre, il est particulièrement mal venu de se moquer de maladresses involontaires. La Modération interviendra. Par contre, la fainéantise ne peut être acceptée ! Pas de style SMS, et la ponctuation existe, servez-vous en ! Enfin, il suffit d'une minute pour se relire, et vous avez la possibilité d'éditer votre post pour au besoin la corriger.
 
2.2 – La rubrique « Ca vous intéresse » est consacrée aux discussions diverses autour du train qui ne rentrent pas dans les rubriques spécialisées, ainsi qu'aux discussions sur tout autre thème tant que ces discussions se font dans le respect du présent règlement. Aucun fil de discussion polémique ne sera toléré. Le caractère polémique des sujets est laissé à la seule appréciation de l'équipe de Modération qui pourra les supprimer sans avertissement.
 
2.3 - L'espace signature est, comme son nom l'indique, destiné à la signature. Il apparaît automatiquement sous chaque message si le membre le souhaite. Toute signature comportant des sous-entendus ou propos déplacés n’est pas autorisée. De même toute signature affectant l’apparence du Forum n’est pas autorisée. En cas de transgression l’administration du Forum corrigera ou supprimera la signature sans préavis.
________
Pseudos, avatars ou signatures ne peuvent en aucun cas servir à promouvoir une idéologie quelle qu’elle soit, une contestation, ou un lobbying. ________
 
2.4 - Les professionnels (artisans, fabricants, ) sont les bienvenus sur ce forum. Leurs contributions sont appréciées, à condition qu'ils ne se livrent pas au dénigrement de leurs concurrents directs ou indirects et qu'ils ne fassent pas de publicité personnelle par l'ouverture de sujets spécifiquement dédiés à leurs produits et services.
Les créateurs exerçant une activité déclarée ont cependant la possibilité, après demande spécifique auprès de l'Administrateur, de présenter leur production dans l'espace qui leur est réservé « Le coin des artisans et des fabricants ». Ces créateurs intégreront alors le groupe "artisans-fabricants" après validation de leur demande par l'administration du Forum.
Dans la rubrique "le coin des artisans et des fabricants" les créateurs faisant partie du groupe "artisans-fabricants" sont alors les seuls à pouvoir créer des fils de discussion. Nous leur demandons alors de respecter les règles suivantes:
- commencer l'intitulé des fils de discussion crées par le nom de leur marque placée entre crochets, ce qui donne par exemple pour titre de fil de discussion :
"[artisan-alpha] Nouveauté du mois"
- ne faire que des annonces relatives à leurs propres productions
- dans le cas de la présentation d'un produit au stade de projet (donc non encore disponible) il est demandé aux artisans / fabricants d'indiquer un délai prévisionnel de commercialisation (ce délai doit rester "raisonnable")
- ne pas donner directement de prix de vente sur le Forum, mais renverront systématiquement vers leur site, un document téléchargeable au format pdf ou renseigneront les membres en faisant la demande par message personnel.
- ne pas annoncer leurs productions dans une autre rubrique afin de ne pas multiplier les fils de discussion Nous demandons par ailleurs aux autres membres de ne pas faire leurs achats/réservations directement en répondant aux fils de discussion. Cela peut par exemple se faire par MP.

Les artisans ont tout loisir de mettre des liens vers leur propre site dans leurs signatures ou leurs messages, même s'il s'agit de liens commerciaux. Les liens vers d'autres sites restent soumis au règlement général (article 2.5 et suivants).
 
Les annonces ne respectant pas ces règles pourront être supprimées par l'administration du Forum ou les modérateurs sans justification.
Un créateur ne faisant pas l'effort de se conformer à ces règles élémentaires pourra voir supprimée la possibilité qui lui est offerte d'annoncer ses nouveautés dans cette rubrique.
 
2.5 - Liens vers les autres sites
 
2.5.1 - Profil - Le Forum du N offre la possibilité de placer un lien permanent vers un site personnel à partir d'une option du profil. Un symbole apparaît dans la zone sous l'avatar lors de chaque message. Les liens vers les jeux d'argent ou payants sont prohibés.
 
2.5.2 - Sites commerciaux - La publicité explicite ou non et l'envoi vers des sites commerciaux au moyen de liens sont interdits sur le forum. Cependant, à des fins d'entraide, il est admis que des utilisateurs postent occasionnellement des liens vers une page précise des sites commerciaux dès lors qu'il s'agit d'illustrer leurs propos dans le cadre d'une discussion et tant qu'ils n'ont aucun intérêt économique à le faire.
 
2.5.3 - Promotion de sites personnels - Les liens vers certaines pages de son site pour illustrer ses propos ou répondre à une question précise sont tolérés mais les liens renvoyant sur des sites nécessitant une inscription préalable ne sont pas autorisés. La promotion spécifique d'un site personnel est à placer dans la rubrique adéquate.
 
2.5.4 - Sites de vente aux enchères - Le forum ne peut servir de tremplin pour les sites de ventes aux enchères. Les liens vers ces sites peuvent être tolérés lorsqu'ils sont placés pour illustrer les propos d'un message, sauf dénigrement. Tout sujet ouvert dans le seul but d'indiquer un lien vers un site d'enchères sera systématiquement supprimé.
 
2.5.5 - Une fonction du forum est prévue pour mettre en place convenablement un lien autorisé. L'équipe de modération veille à l'usage de cette fonction et se réserve le droit de supprimer un lien mal présenté.
 
2.5.6 - Petites annonces – Une rubrique  « Petites annonces » est présente sur le Forum. Cette rubrique n’est accessible qu’aux membres ayant posté plus de 50 contributions sur le Forum.
Un règlement complémentaire destiné à cette rubrique est disponible en suivant le lien suivant :
https://le-forum-du-n.1fr1.net/t6620-reglement-pour-les-petites-annonces-vente
 
2.6 - Images et vidéos
 
Des images et vidéos peuvent illustrer les interventions dans la mesure où elles respectent le droit d'auteur (cf. §6). Il est interdit de poster sur ce forum des images ou vidéos de "charme", explicitement violentes ou contrevenants aux lois. Les procédures détaillées pour l'envoi d'images sur le forum sont contenues dans un mode d'emploi à part de ce règlement.
 
2.7 - Sondages
 
Le forum permet aux membres, ainsi qu'à l'administrateur, de publier des messages sous forme de sondage. Le contenu du présent règlement ne peut faire l'objet d'un sondage.
Les invités ainsi que les membres ayant moins de 50 participations sur le Forum n’ont pas la possibilité de répondre aux sondages. Tout abus visant pour un membre du Forum à augmenter artificiellement son nombre de contributions afin de pouvoir répondre aux sondages sera sanctionné par un blocage permanent du profil du membre. Ces sondages, ainsi que les résultats, sont enregistrés dans la base de données.
 
3 - ENREGISTREMENT DES DONNÉES
 
Le membre est informé que son adresse e-mail requise pour l'inscription ne sera jamais transmise à des tiers ou partenaires commerciaux.
En revanche, celle-ci sera utilisée afin de contacter le membre pour des raisons administratives par l'administrateur du forum concerné.
Dans le cadre de la protection des données personnelles et de la lutte contre le spam (pourriel) à laquelle forumactif, fournisseur de l'infrastructure du forum, participe activement, chacune des correspondances à caractère promotionnel envoyées comportera un lien de désabonnement permettant au membre de ne plus recevoir de lettre d'information.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
 
Lors de l'utilisation du forum, toutes les informations (messages publics ou privés, profils, et autres informations) sont stockées dans une base de données. L'administrateur du forum a accès à l'ensemble des informations stockées dans la base de données sauf aux messages privés. Ces informations ne sont divulguées à aucune tierce personne ou société sans accord préalable de l'utilisateur, à l'exception du Fournisseur d'Accès Internet (FAI) de l'utilisateur lors d'un manquement grave aux règles visées ci-dessus concernant le contenu des messages. Le Forum du N ne peut être tenu pour responsable si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès à ces données.
 
En cas de suppression du compte (sur demande de l'intéressé ou sur décision de l’administration du Forum), toutes les informations nominatives seront supprimées du forum conformément à la législation. Les messages postés resteront en ligne, l'utilisateur ne pourra se prévaloir de la propriété intellectuelle concernant les discussions sur le forum (cf. § 6).
La demande de suppression de compte se fait exclusivement par courriel adressé à forumdun@yahoo.fr. Une demande de confirmation est alors envoyée. La suppression du compte est en général effectuée dans les 48h qui suivent la réception de cette confirmation.
 
4 - MODÉRATION
 
Le forum est modéré. La modération est assurée par l'administrateur et un groupe de modérateurs.
L'administrateur du forum (au nom de Admin-Forum), et les modérateurs sont seuls juges de la conformité du contenu des messages aux règles du forum. Ils décident des suites à donner lors d'un manquement à ces règles. Ces suites peuvent aller de la simple modification ou suppression des messages en cause, avertissement et jusqu'au bannissement temporaire ou définitif de l'utilisateur fautif. Rien ne leur impose de justifier leurs décisions.
Seuls les messages contraires aux règles d'utilisation du forum peuvent être effacés. Des messages peuvent, en revanche, être corrigés ou déplacés d'un sous-forum à un autre lorsqu'ils ne correspondent pas à la rubrique idoine aux yeux de l'équipe de modération ou qu'ils ne respectent pas les règles élémentaires nécessaires à la bonne lisibilité du forum. L'abus de la fonction « Citer » ainsi que des digressions répétées qui polluent un fil peuvent notamment être sujet à redressement.
Les membres de l’équipe de modération sont bénévoles et ont une vie personnelle et professionnelle en dehors du forum. De ce fait, il peut y avoir des temps de réaction plus ou moins longs entre diverses interventions, ce n’est nullement du favoritisme, le règlement s’appliquant à tous sans exception. Il est donc inutile de nous envoyer des plaintes à ce sujet.
L'équipe de modération de ce forum s'efforce d'intervenir aussi rapidement que possible. L'intervention ne pouvant être immédiate, il est considéré que tous les messages postés sur le forum expriment la vue et l'opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas celle de l'équipe de modération, exceptés les messages postés par les membres de l'équipe de modération qui, par conséquent, ne peuvent pas être tenus pour responsables des messages des autres utilisateurs du forum.
Toute demande d'explication suite à une éventuelle modération doit être envoyée à Admin-Forum, par message privé ou par mail à l'adresse suivante : forumdun@yahoo.fr Remettre en cause le bienfondé des décisions de la modération, ou son intégrité conduit invariablement à des débats stériles et des affrontements inopportuns. Des remarques ou commentaires de cette nature n'ont pas leur place sur le forum et peuvent entraîner la radiation de leur auteur du Forum du N. La contestation des décisions de la modération peut se faire par MP aux différents modérateurs, la contestation de la modération dans son ensemble, par message direct à l'Administrateur.
 
5 - SÉCURITÉ
 
Ce forum utilise les cookies pour stocker des informations sur les ordinateurs des utilisateurs. Ces cookies ne contiennent aucune information que l'utilisateur aurait saisi sur le forum. Ils servent uniquement à améliorer le confort d'utilisation.
L'adresse e-mail fournie par l'utilisateur peut être utilisée pour différentes raisons :
- pour confirmer l'enregistrement de l'utilisateur,
- lui communiquer son mot de passe,
- lui fournir un nouveau mot de passe s'il a oublié le sien.
- lui envoyer des Newsletter suivant l'actualité du Forum
- à toutes fins utiles en ce qui concerne le fonctionnement du Forum. En aucun cas le Forum du N ne l'utilisera à des fins commerciales.
En cas de changement d’adresse mail il est nécessaire de communiquer la nouvelle adresse afin de mettre à jour le profil de l’utilisateur. Trop de notifications automatiques nous reviennent pour « adresse inconnue ». Un profil utilisateur dont l'adresse n'est pas à jour pourra être supprimé par l'administration du Forum sans préavis.
 
6 - DROITS D'AUTEUR - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
 
Sur ce forum les règles des droits d'auteur et de la propriété intellectuelle s'appliquent. L'utilisateur pourra trouver sur internet ou tout autre support documentaire de son choix, des précisions concernant ces règles. Le Forum du N est particulièrement attentif au respect de ces règles et encore plus spécialement à celles concernant l'interdiction de la pratique du photo-pillage.
La diffusion de documents, photos, textes, non autorisés par leurs auteurs ou ayants-droit peut engager la responsabilité du Forum du N elle est donc strictement interdite. De même les « scans » de revues sont prohibés. Les images déposées pour illustrer une discussion doivent obligatoirement être accompagnées du nom de l'auteur et/ou du site d'origine.
Une jurisprudence constante a établi que les contributions sur les forums sont considérées comme des discussions courantes et publiques, et qu'en conséquence leurs auteurs ne peuvent en aucun cas se prévaloir d'un droit d'auteur concernant les messages qu'ils ont déposés sur le forum.
En cas de bannissement définitif ou de demande de suppression de compte, les informations personnelles sont effacées mais les messages postés sur le forum (et les photos éventuelles) restent visibles sans mention de leur auteur.
 
7 – EXCLUSION DU FORUM DU N
 
Les forums de discussion sont modérés par leur créateur ou des membres nommés pour satisfaire à cette tâche.
Dans le cadre où des propos tenus par un membre ne seraient pas conformes aux attentes des modérateurs ou administrateurs du forum de discussion concerné, il est laissé à leur libre appréciation, sans justification nécessaire le fait d'exclure, d'empêcher de poster ou d'effacer les contributions du membre concerné. Celui-ci ne pourra prétendre à aucune réparation.
De plus, dans le cas où les propos tenus seraient pénalement répréhensibles, il est laissé aux administrateurs du forum la possibilité de poursuivre le membre et de récupérer ses informations de connexion transmises par le réseau Internet tel que l'adresse IP du membre concerné.
Par ailleurs, Forumactif se réserve le droit de supprimer tout compte utilisateur dont les données fournies seraient incorrectes. (Adresse email erronée, fausse signature électronique...).
 
8 – SUPPRESSION DES COMPTES UTILISATEURS NON UTILISES
 
Deux fois pas année, le premier juin et le premier décembre, seront supprimés les comptes des membres ne s'étant pas connectés depuis plus de 12 mois.
Les membres concernés par ces suppressions seront prévenus auparavant une ou plusieurs fois par E-Mail, les informant qu'en cas de non connexion au Forum du N avant la prochaine échéance leurs comptes seront supprimés. Ne sont pas concernés par cette mesure les membres ayant coché l'option "toujours cacher sa présence en ligne" dans les paramètres de leur profil, ceux temporairement ou définitivement exclus du Forum du N, et les membres dont l'administration et la modération ont été informés d'une impossibilité permanente de se connecter pour raisons personnelles.
Pour rappel, les visites du Forum sans connexion ne sont pas prises en compte, il est impératif de se connecter. Egalement la participation par les membres uniquement aux élections des modèles de l'année du Forum du N ayant lieu en début de chaque année, et aux sondages sur les désidératas ayant lieu chaque année au début de l'automne, permet de ne pas être concerné par cette mesure.
Ces suppressions de comptes ne concerneront cependant pas les membres du Forum faisant l'objet d'une sanction leur empêchant l'accès au Forum.
 
9 - MODIFICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS
 
le-forum-du-n.1fr1.net se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes conditions générales sans préavis. Il appartient au membre de se tenir informé régulièrement des conditions présentées sur cette page.
Dans le cas d'un désaccord avec les nouvelles conditions, le membre disposera d'un délai de sept jours pour annuler son inscription au forum de façon électronique. Passé ce délai, l'acceptation tacite des nouvelles conditions par le membre sera retenue.



Mise à jour du 01 mai 2016 : ajout de l'article concernant la suppression des comptes utilisateurs non utilisés.
Mise à jour du 25 Novembre 2022 : Ajout de l'article permettant aux artisans de mettre des liens vers leur site.